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Marques déposées par VANDER ELST Jacques
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ANOTHER COUNTRY...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANOTHER COUNTRY...
VANDER ELST Jacques
DESHAYES Gilles

Numéro de dépôt :
95586515
Date de dépôt :
01/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2005

Présentation de la marque ANOTHER COUNTRY...

Déposée le 1 septembre 1995 par VANDER ELST Jacques et DESHAYES Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANOTHER COUNTRY... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Les déposants sont VANDER ELST Jacques, domicilié(e) 104, rue de PERCKE B-1180 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique et DESHAYES Gilles, domicilié(e) 10 Bis, ALLEE DU LAC INFERIEUR, 78110 LE VESINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESHAYES Gilles - France.

La marque ANOTHER COUNTRY... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANOTHER COUNTRY... est expirée depuis le 1 septembre 2005.

VANDER ELST Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BRIAN FLEMMING AUTRALIA


VANDER ELST Jacques - 104, rue de PERCKE B-1180 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique

DESHAYES Gilles - 10 Bis, ALLEE DU LAC INFERIEUR, 78110 LE VESINET - France


DESHAYES Gilles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Inscription le 3 mars 1997 - Rejet partiel n°233668 - Publication au BOPI 1997-03-03

Inscription le 3 mars 1997 - Rejet partiel n°233667 - Publication au BOPI 1997-03-03

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Tissus à usage textile. Couvertures de lit et de table